Quelles sont les options pour fractionner ma facture relative à l’Open Access?

Puis-je demander une facture séparée pour deux parties ou plus lors de la commande d’Open Access?

Non, nous ne pouvons plus fractionner une facture entre plusieurs parties (institutions, financeurs ou auteurs) pour le paiement des frais d’Open Access. Ceci afin de respecter la réglementation fiscale locale en vigueur dans le monde entier.

Une même facture peut-elle être payée par plusieurs parties?

Oui, plusieurs parties peuvent effectuer des paiements pour une même facture, généralement par virement bancaire.

Par exemple, si un auteur paie 50 % d'une facture et que son institution paie les 50 % restants, et que les deux paiements cumulés correspondent au montant total de la facture, cette facture est clôturée.

Si toutefois l'une des parties ne paie pas sa part de 50 %, la partie qui est le contact de facturation (et à qui la facture a été envoyée) sera responsable du paiement intégral.

Découvrez les informations relatives au paiement de votre facture Elsevier.

Pour plus d'informations (en anglais), consultez notre Support Hub.

L’assistance en cas de doute concernant l’accès et l’Open Access n’est disponible qu’en anglais.