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Puis-je demander une facture fractionnée pour deux institutions lors de la commande d'Open Access?

dernière mise à jour le 02 juin 2025

Il est possible qu'une facture soit divisée entre deux institutions lorsque plusieurs institutions souhaitent payer pour l'Open Access d'un article.

 

Comment faire:

  1. Remplissez le formulaire Droits et Accès pour commander en Open Access.Le lien vers le formulaire est envoyé à l'auteur correspondant. Une adresse de facturation doit être ajoutée pour que la facture originale soit établie.
  2. La facture sera générée dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables et envoyée par courrier électronique à l'adresse fournie.
  3. Une fois la facture initiale reçue, veuillez nous contacter et demander une facture fractionnée. Veuillez fournir les informations suivantes:

    • Adresse complète pour chaque facture.
    • Adresses e-mail auxquelles la copie électronique de la facture sera envoyée.
    • Numéro de TVA/Certificats d'exonération fiscale/référence le cas échéant.
    • Montant à facturer pour chaque facture.
    • Numéro de facture.
    • Référence de l'article.

    Veuillez noter que la taxe, si applicable, sera ajoutée en conséquence.

Une fois votre demande de facture fractionnée reçue:

  • La facture initiale sera annulée et une note de crédit sera envoyée par courrier électronique à l'adresse fournie.
  • Des factures seront ensuite établies pour chaque institution et envoyées par e-mail. Si vous ne les avez pas reçues sous 2 à 3 jours, veuillez vérifier votre dossier de courrier indésirable..

Pour plus d'informations (en anglais), consultez notre Support Hub.

L'assistance en cas de doute sur l'accès et Open Access, uniquement disponible en anglais.

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